1. Pour faire des recherches sur le texte du projet de traité

Il est plus facile de trouver sur Internet des commentaires sur la "Constitution Européenne" que d’accéder facilement au texte original du "Traité établissant une Constitution pour l’Europe".

Noriaweb propose le traité en une page unique HTML (au lieu des documents en PDF qu’on trouve ailleurs) :

Et met à la disposition des outils très simples d’emploi pour rechercher des mots, des expressions ou des correspondances d’articles (articles cités dans d’autres articles) et parcourir le texte dans de multiples directions.

Très utile pour s’y retrouver dans les 448 articles du projet de Traité.

2. Pour comparer le projet de traité et les traités antérieurs

Le Parlement européen avait demandé le 12 janvier 2005 aux États membres que dans les copies du projet de traité qui seront envoyées aux électeurs soient clairement distinguées les dispositions nouvelles de celles qui resteraient seules en vigueur si le TCE était rejeté.

Emmanuel Vallens et les jeunes Européens se sont attelés à cette tâche.

Ils ont fait l’effort de compiler sur deux colonnes l’ensemble des traités et de mettre en regard le projet de traité (dans la colonne de gauche) les dispositions issues des traités antérieurs (dans la colonne de droite). Un vrai travail de bénédictin !

Cette édition comparative permet de repérer, au premier coup d’œil

Dans la colonne de gauche
  En gras et en rouge : les dispositions nouvelles par rapport au texte d’origine.
  En police normale : les dispositions totalement nouvelles ne trouvant pas de correspondance dans les traites actuellement en vigueur

Dans la colonne de droite :
  Les dispositions actuellement en vigueur
  Le texte en italique (et en bleu) indique les dispositions reformulées, modifiées ou supprimées par le projet de traité constitutionnel.

On peut désormais passer au crible de cet outil comparatif les assertions des partisans du Non. Et vérifier que le projet de traité n’apporte que des améliorations : plus de transparence, plus d’efficacité, plus de démocratie, plus de conscience sociale et environnementale

Quant aux dispositions héritées des traités de Nice, Amsterdam, Maastricht, de l’Acte unique ou du Traité de Rome, elles resteraient seules en vigueur si le projet de Traité était rejeté.

Pour faire des recherches sur le texte du projet de traité
http://noriaweb.free.fr/

Le projet de traité en une seule page HTML
http://noriaweb.free.fr/page.php

Pour comparer le projet de traité et les traités antérieurs
http://www.ensemblepourleoui.fr/article.php3 ?id_article=28

Le texte du projet de traité et les textes antérieurs
http://europa.eu.int/eur-lex/lex/fr/treaties/index.htm

Le texte du projet de traité (accès aux différentes parties ou à l’ensemble, au format PDF)
http://europa.eu.int/constitution/print_fr.htm

Le texte du projet de traité (liens vers toutes les versions dans les différentes langues de l’Union européenne)
http://europa.eu.int/constitution/index_fr.htm