[ Manifestes du net ]

Pour un accès public au patrimoine culturel

13 février 2002

L’association HyperNietzsche a officiellement lancé mercredi 13 février 2002 une lettre ouverte intitulée : "Public Archives of The Humanities : Pour un accès numérique au patrimoine culturel" (http://www.hypernietzsche.org/path/).

Elle fait suite au colloque qui s’est tenu les 21 et 22 janvier 2002 à l’E.N.S. de Paris, et qui portait sur "L’open source dans les sciences humaines : modèles ouverts de recherche et de publication sur Internet".

Cette lettre ouverte a pour objectif de mobiliser la communauté scientifique afin de dégager quelques propositions concrètes destinées aux pouvoirs publics permettant d’adapter le droit de la propriété intellectuelle aux nouvelles pratiques de l’enseignement et de la recherche. Cette initiative est lancée alors qu’une négociation est en cours afin d’intégrer la directive européenne, relative au droit d’auteur dans la société de l’information, en droit français, et que plusieurs projets de loi, concernant notamment les musées et les archives, sont également en discussion. Il est donc légitime que les principaux intéressés, enseignants et chercheurs en sciences humaines, se fassent entendre à cette occasion.

Plusieurs initiatives du même genre concernent les sciences de la nature, notamment la Public Library of Science, et, tout dernièrement, la Budapest Open Access Initiative de la fondation SOROS. Ce mouvement a vocation, essentiellement, à inciter la diffusion gratuite des articles scientifiques sur internet.

La lettre ouverte "Public Archives of The Humanities" ne s’arrête pas à la seule question des articles. Certes, les sciences humaines ne peuvent rester à l’écart de ce mouvement, et l’accès aux articles scientifiques apparaît comme une évidente nécessité, y compris dans notre domaine. L’HyperNietzsche propose d’ailleurs un exemple de modèle contractuel permettant aux chercheurs de diffuser librement et gratuitement (lorsque les utilisations sont à des fins d’enseignement et de recherche) leurs articles sur le réseau. Mais le chercheur en sciences humaines a également besoin d’accéder directement aux sources primaires (textes, manuscrits, dessins, croquis, photographies,...), et l’internet apparaît comme le vecteur idéal de transmission de ce savoir.

Avec cette lettre ouverte, nous invitons les autorités publiques à se poser les trois objectifs suivants :

- Favoriser l’accès numérique au patrimoine culturel en encourageant la numérisation et la mise à disposition sur Internet des fonds documentaires conservés par des bibliothèques, des archives ou des musées publics. Cela signifie soutenir encore davantage les grands projets de numérisation émanant de l’Etat, des bibliothèques, des musées et des archives, mais également créer un cadre juridique donnant la possibilité à tout projet de recherche, à tout chercheur, et même à tout citoyen qui le demande, de pouvoir numériser et diffuser des documents ou des objets appartenant au domaine public.

- Repérer les moyens juridiques nécessaires à garantir le travail quotidien des enseignants et des chercheurs dans le respect du droit d’auteur. Pour ce faire, une réflexion doit être menée concernant l’adaptation du droit de la propriété intellectuelle aux nouvelles pratiques dans l’enseignement et la recherche.

- Développer une sensibilité et une philosophie publique qui prenne en compte et cherche à définir - à côté des droits des auteurs, des nécessités des conservations et des exigences des grands projets de recherche - les droits du lecteur.

Pour un accès public au patrimoine culturel

1. Accès numérique au patrimoine culturel En savoir plus Propositions

2. Droit d’auteur et recherche [En savoir plushttp://www.hypernietzsche.org/path/lettre2-s.html] [Propositionshttp://www.hypernietzsche.org/path/lettre2-pro.html]

3. Vers un droit du lecteur [En savoir plushttp://www.hypernietzsche.org/path/lettre3-s.html] [Propositionshttp://www.hypernietzsche.org/path/lettre3-pro.html]