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Propriété intellectuelle

INDUSTRIES CULTURELLES : DRM OU P2P ?

PROJET DE LOI DADVSI


UNE DIRECTIVE POUR RENFORCER LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE



MERCREDI 12 JANVIER 2005
Bill Gates repère les néo-communistes

JEUDI 4 NOVEMBRE 2004
"Du bon usage de la piraterie", par Florent Latrive

LUNDI 11 OCTOBRE 2004
P2P : contre le tout-répressif

VENDREDI 8 OCTOBRE 2004
Le PS demande un moratoire sur les poursuites anti-P2P

MARDI 11 NOVEMBRE 2003
Quelques documents sur les biens communs informationnels et leurs enjeux

MARDI 11 NOVEMBRE 2003
Textes, musique, logiciels : les nouveaux biens publics sont immatériels : programme de la conférence

VENDREDI 15 NOVEMBRE 2002
"Mais est-il vrai que sa découverte soit bien à lui ? " - Léon Blum, Pour être socialiste, 1919

JEUDI 28 FÉVRIER 2002
La Budapest Open Access Initiative

JEUDI 28 FÉVRIER 2002
Pour un accès numérique au patrimoine culturel.

JEUDI 28 FÉVRIER 2002
Le droit d’auteur face a la circulation de la science

FÉVRIER 2002
La circulation des oeuvres et des savoirs dans l’espace public numérique

JEUDI 31 JANVIER 2002
Les droits du travailleur intellectuel. Retour à Jean Zay ?

JEUDI 31 JANVIER 2002
Le PS et la copie privée (janvier 2002)

JEUDI 31 JANVIER 2002
Le National Research Council suggére de sursoir à l’adoption de toute nouvelle loi destinée à protéger la propriété intellectuelle (novembre 1999)

SAMEDI 15 DÉCEMBRE 2001
Petite histoire des batailles du droit d’auteur

JANVIER 2001
De la redevance sur les supports à la redevance sur les disques durs - Débat temps réels ( janvier 2001 )

NOVEMBRE 2000
Les propositions du groupe de travail " technologies de l’information" du PS (novembre 2000)

MERCREDI 19 MAI 1999
Synthèse provisoire du groupe de travail "technologies de l’information" du PS (mai 1999)

AVRIL 1999
Introduction au débat (avril 1999)


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